En
tant qu’utilisateur, vous disposez gratuitement
d’un droit d’accès, de modification
et de suppression de votre contribution à
ce site internet.
Pour
cela, vous pouvez adresser un courrier :
Institution
Saint Joseph
207,
rue Félix Faure BP 9039
76072 Le Havre Cedex
Tél. +33 (0)2 35 46 51 52
Fax +33 (0)2 35 46 55 22
Licence
de droits et d’usage et copyright
:
En application du code français de la propriété
et plus généralement des traités
et accords internationaux comportant des dispositions
relatives à la protection des droits d’auteurs,
il est formellement interdit de reproduire pour
un usage autre que privé, mais aussi de
vendre, distribuer, émettre, diffuser,
adapter, modifier, publier, communiquer intégralement
ou partiellement, sous quelque forme que ce soit,
les données du site www.st-jo.fr
sans l’autorisation écrite préalable
de l'institution Saint Joseph.
Les
copyrights et droits des visuels du site sont
les suivants :
Institution Saint Joseph.
Création
de liens :
Seul le lien hypertexte s'effectuant vers l'accueil
principal du site est autorisé.
 |
Que
le lien apparaisse sous l'appellation suivante
: "Institution Saint Joseph" ; |
|
Que
le site de l'institution Saint Joseph s'ouvre
dans une nouvelle fenêtre, ou en remplacement
de la fenêtre ouverte. En aucun cas
le site ne devra s'ouvrir à partir
d'une "frame" ou toute autre dispositif
réduisant l'écran ; |
|
Dans
tous les cas, les liens directs vers les sources
de documentations et pages profilées
sont formellement interdits. |
Limitation
de responsabilité :
L'institution Saint Joseph se réserve le
droit de modifier ou de corriger le contenu de
son site à tout moment, sans préavis.
L'institution Saint Joseph ne pourra être
tenu pour responsable en cas de contamination
des matériels informatiques des internautes
résultant de la propagation d'un virus
ou autres infections informatiques. Il appartient
à l'utilisateur de ce site de prendre toutes
les mesures appropriées de façon
à protéger ses propres données
et/ou logiciels de la contamination par des éventuels
virus circulant sur le réseau Internet.
En aucun cas l'institution Saint Joseph, ses employés
ou les tiers mentionnés dans son site ne
pourront être tenus responsables, au titre
d'une action en responsabilité contractuelle,
en responsabilité délictuelle ou
de tout autre action, de tout dommage direct ou
indirect, incident ou accessoire, ou de quelque
nature qu'il soit ou de tout préjudice,
notamment, de nature financier, résultant
de l'utilisation de son site ou d'une quelconque
information obtenue sur son site.
|
